Editeur
Identité : COMITE DE PROMOTION NORD PAS-DE-CALAIS
Siège social :
Adresse postale COMITE DE PROMOTION – 56 avenue Roger Salengro – BP 80039 – 62051 Saint Laurent Blangy
SIRET 185 908 506
TVA FR 711 859 085 06
Téléphone : 03 21 60 57 86
Fax : 03 21 60 57 89
Email : contact@saveurs-npdc.com
Le Directeur de la Publication du présent site et le Responsable de la rédaction est Jean-Bernard BAYARD
Propriété et Droits d'auteur
© Droits d'auteurs 2009 : tous droits réservés au COMITE DE PROMOTION, Le site www.saveursenor.com est une œuvre de l'esprit protégée par la législation en vigueur. L'ensemble des éléments le composant tels que, à titre indicatif, la dénomination, le logo, les dessins, les photos, les animations, les documents téléchargeables et tout autre document sont la propriété exclusive du COMITE DE PROMOTION. A cet effet toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale ainsi que tout transfert vers un autre site et/ou quel que soit le support sont interdits sauf autorisation expresse et écrite du responsable de la publication. Sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d'emprisonnement et de 152 450 € (soit à titre indicatif 1.000.000 francs) d'amende. Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.
Validité des informations
Toutes les informations fournies sur le présent site, le sont à titre indicatif. Par conséquent, ces informations ne peuvent en aucun cas être considérées comme une offre contractuelle. Pour plus d'informations, contactez-nous.
Informatique et Libertés
Le présent site est déclaré à la CNIL : http://www.cnil.fr sous le numéro 1066707
Les informations nominatives recueillies par le biais de la messagerie électronique ou formulaires sont destinées uniquement au COMITE DE PROMOTION ; elles peuvent être conservées et utilisées ultérieurement pour proposer des services ou des offres commerciales. Elles ne feront l'objet de communications extérieures que pour les seules nécessités de la gestion ou pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires. Les zones devant obligatoirement être remplies sont systématiquement signalées par un astérisque « * ». L'internaute est bien entendu libre de ne pas remplir ces formulaires. Cependant, il est indispensable de remplir certains d'entre eux afin de pouvoir donner suite aux demandes de documentation, de newsletter. Les informations personnelles recueillies pourront donner lieu à l'exercice du droit d'accès et de rectification dans les seules conditions prévues par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, par l'intermédiaire des services ayant recueilli les informations demandées.
Ce droit d'accès peut s'exercer auprès du responsable du service : - par courrier électronique auprès de contact@saveurs-npdc.com - par courrier postal en écrivant à l'adresse suivante : COMITE DE PROMOTION – 56 avenue Roger Salengro – BP 80039 – 62051 Saint Laurent Blangy
Limitation de responsabilité
Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, le Comité de Promotion décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site. Les messages que vous pouvez nous adresser transitant par un réseau ouvert de télécommunications, nous ne pouvons assurer leur confidentialité.
Droit applicable
Tout visiteur du site www.saveursenor.com est considéré comme acceptant l'application des lois françaises.
Liens hypertextes
La mise en place d'un lien hypertexte vers le site www.saveursenor.com nécessite une autorisation préalable et écrite du COMITE DE PROMOTION.
En tout état de cause, le COMITE DE PROMOTION n'est en aucun cas tenu responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site www.saveursenor.com se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.
